Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARDE IMPERIALE
COURVOISIER (S.A.), dont le siège est 2, place du Château, JARNAC.

Numéro de dépôt :
1188964
Date de dépôt :
27/11/1981
Lieu de dépôt :
COGNAC

Présentation de la marque GARDE IMPERIALE

Déposée le 27 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « GARDE IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURVOISIER - France.

La marque GARDE IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque GARDE IMPERIALE est expirée depuis le 27 novembre 1991.

COURVOISIER a également déposé les autres marques suivantes : LAFONTAINE , J. DE MALLIAC , COURVOISIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COURVOISIER , ULTIMATE , TERRASSES OCEANES , COURVOISIER COGNAC DE NAPOLEON , COURVOISIER LE COGNAC DE NAPOLEON


COURVOISIER (S.A.), dont le siège est 2, place du Château, JARNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17

Cognac et spiritueux divers.